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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA
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COUV'TER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUV'TER
TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4101939
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2024
COUV\'TER de TERRYA

Présentation de la marque COUV'TER

Déposée le 23 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COUV'TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRYA domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRYA domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque COUV'TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUV'TER est expirée depuis le 23 juin 2024.

TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES GOURMANDES , TOP'TER , Agnovalie , HIP PODIUM LA NUTRITION GAGNANTE , Fidélice , Minéral 12 , LAPINS GOURMANDS


TERRYA, S.A.S. - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


TERRYA - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.